Nouvelle recherche

Année Comité Syndical du 21 mars 2007 Comité Syndical du 20 juin 2007 (CS) Comité Syndical du 17 octobre 2007 Comité Syndical du 19 décembre 2007 Comité Syndical du 06 février 2008 Comité syndical du 16 avril 2008

Délibération

Nom de l'assemblée

Année 2007 2008

Comité Syndical du 06 février 2008 du 06/02/2008

Délibération 1 Délégations des Bureaux Syndicaux

Objet : Bureau Syndicaux du 28/11/07 et 23/01/08
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Délibération 2 Protection du Bassin Versant

Objet : Protection des captages et du bassin versant de la Romanche
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Comité syndical du 16 avril 2008 du 16/04/2008

PV_Installation du nouveau CS

Objet : Elections du président et membres du bureau
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Comité Syndical du 19 décembre 2007 du 19/12/2007

CR du Comité Syndical du 19/12/07

Objet : Compte rendu
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Délibération 01 Tableau des emplois

Objet : Actualisation du Tableau des emplois
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Délibération 02 Compte épargne temps

Objet : Compte épargne temps/indemnisation des jours de repos travaillés
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Délibération 03 Convention de formation continue

Objet : Convention de formation professionnelle continue
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Délibération 04 Convention CNFPT

Objet : Convention de partenariat avec le CNFPT
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Délibération 05 Actions de solidarité

Objet : Participation 2007 du SIERG à des actions de solidarité
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Délibération 06 Avenant n°2-Dél location locaux

Objet : Avenant n° 2 à la convention du 13 juillet 2005 avec la SEM SERGADI - Location de locaux administratifs et techniques
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Délibération 07 DM N° 3 - 2007

Objet : EXERCICE BUDGETAIRE 2007 - Décision modificative n° 3
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Délibération 08 BP 2008

Objet : BUDGET PRIMITIF 2008
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Délibération 09 Provision aléas taux

Objet : BUDGET PRIMITIF 2008 - Constitution d'une provision pour risque d'aléas
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Délibération 10 Participations des communes adhérentes - Exercice 2008

Objet : PARTICIPATIONS DES COMMUNES ADHERENTES, DES CONSOMMATEURS
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Délibération 11 Participations - Financement travaux

Objet : PARTICIPATIONS DES COMMUNES - FINANCEMENT TRAVAUX - EXERCICE 2008
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